Identification
Propriétaire du site : Tokhatec SAS
Société par actions simplifiée
Capital social : 50.000 euros
Siège social : ZA la Croix Bonnet, 2B rue Georges Meliès, 78390 Bois d’Arcy, France
Téléphone : +33 177 048 024 – Adresse du site : http://www.tokhatec.fr
Directeur de la publication : Jean-Christian Rerat
Hébergeur : 1&1
Pour toute remarque relative au fonctionnement du site, merci d’adresser un courrier électronique à l’intention de l’administrateur du site.
Droit d’auteur – Copyright – Marques
L’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.
Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d’auteur, brevets, marques), dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et droits de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à Tokhatec S.A.S. (copyright © Tokhatec S.A.S.), – et à ses éventuels tiers donneurs de licence -, y compris notamment en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques, photographiques, numériques ou audiovisuelles, et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par Tokhatec S.A.S., de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.
La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable de Tokhatec S.A.S..
La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du copyright Tokhatec S.A.S.
Par ailleurs, toutes les marques citées et logos représentés sur ce site sont propriété de leurs titulaires respectifs.
Traces utilisateurs
Les « cookies » (témoins de connexion sous forme de petits fichiers envoyés sur le disque dur de votre ordinateur) éventuellement exploités sur ce site, et autres captures de variables d’environnement, gestion de fichiers d’audit et d’ouverture du répertoire des fichiers internet temporaires (cache), ne seront exploités qu’aux seules fins d’analyse et d’optimisation du présent site par Tokhatec S.A.S., qui s’engage à n’en faire aucune autre utilisation. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur votre système, pour être averti de l’arrivée d’un cookie et pour pouvoir le refuser.
Exclusions de responsabilité et de garantie de Tokhatec SAS
En aucun cas Tokhatec S.A.S. ne peut être tenue pour responsable des dommages résultant directement ou indirectement d’accidents ou de négligences ne lui étant pas imputables ou du non-respect par l’internaute des recommandations ou restrictions formulées par Tokhatec S.A.S. ou encore d’une utilisation inappropriée ou mauvaise compréhension de la part de l’internaute dans le cadre de l’usage du présent site web.
Tokhatec S.A.S. exonère sa responsabilité du fait d’éventuelles informations accessibles sur le site web et s’avérant matériellement erronées ou incomplètes (erreurs techniques ou défaillances dues au système d’information du site web, erreurs matérielles ou typographiques lors de leur introduction dans le système, erreur ou omission dans une mise à jour).
Attribution de compétence
Le présent site web est régi par la loi française.
De convention expresse, tout litige sera soumis à défaut d’accord amiable entre les Parties, au Tribunal de Commerce de PARIS, auquel il est attribué compétence territoriale quel que soit le lieu d’utilisation des produits, d’exécution des prestations ou le domicile du défendeur et ce, y compris en cas de référé, de pluralité de défendeurs, d’appel en cause ou en garantie.